Relations avec les clients non professionnels

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AMF : Synthèse des contrôles SPOT thématiques sur l’adéquation des instruments financiers recommandés aux clients non-professionnels
L’AMF a récemment publié une synthèse ses contrôles SPOT portant sur les tests d’adéquation. Les établissements examinés sont des établissements…...
Instruction AMF n°2018-11 – Conventions conclues par les prestataires de services d’investissement avec les clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers
L’AMF a poursuivi les travaux de mise à jour de sa doctrine afin de prendre en compte les impacts des…...

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Documents utiles

AMF – Instruction-position-recommandation DOC-2019-12 – Obligations professionnelles des prestataires de services d’investissement à l’égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers
L’AMF publie l' instruction-position-recommandation DOC-2019-12 qui regroupe, par thème, les différents éléments de doctrine relatifs aux obligations professionnelles des PSI, y…...
Note AFG sur l’instruction AMF n° 2018-11 – conventions conclues par les prestataires de services d’investissement avec les clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers
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Instruction AMF DOC-2018-11 – Conventions conclues par les prestataires de services d’investissement avec les clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers – Mise à jour le 23 octobre 2018
L’instruction DOC-2018-11 précise les stipulations des conventions mentionnées à l’article 314-11 du règlement général de l’AMF conclues entre les prestataires…...
Position-recommandation AMF n°2007-21 : obligations professionnelles à l’égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers – mise à jour du 30 juin 2016
La position-recommandation DOC-2007-21 détaille les obligations professionnelles à l’égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour…...
Guide professionnel : Exemple de mandat de gestion de portefeuille d’instruments financiers avec un client non professionnel – Conditions générales et conditions particulières – Juillet 2015
Un groupe de travail rattaché à la Commission des Sociétés de Gestion Entrepreneuriales et à la Commission de la Gestion…...