Titrisation et fonds de prêts

L'expertise "Titrisation et Fonds de prêts" travaille sur les sujets techniques, opérationnels ou réglementaires inhérents à la gestion des fonds dont l’objet est d’acquérir des créances ou d’octroyer des prêts. À titre d’exemple, elle s’est fortement mobilisée sur les travaux relatifs à l’évolution du cadre réglementaire et fiscal des OFS, ou sur la publication de guides pratiques sur les OFS et les OT.
Les thématiques abordées

A la Une

Réponse AFG à la consultation de l’EBA sur le shadow banking
L’AFG a répondu à la consultation de l’EBA concernant l’inclusion dans le périmètre du shadow banking des fonds monétaires, des……
Actualité afg
Mise à jour des règles d’investissement des OPCVM et FIVG
Des fiches des règles d’investissement des OPCVM et FIVG viennent d’être mises à jour, pour prendre en compte notamment la possibilité pour……
Guide pratique des OT – Organisme de Titrisation
Elaboré par l’AFG avec le concours du Cabinet Allen & Overy LLP et des membres de la Commission Titrisation et Fonds de…
Guide pratique des OFS – Organisme de Financement Spécialisé
L’OFS, le nouveau fonds d’investissement et de financement de la Place de Paris offrant de multiples opportunités. Afin d’accompagner les sociétés…
Actualité afg
Précisions AMF : fin du régime de cofondation pour les Organismes de Titrisation (OT)
L’AMF a adressé à l’AFG un courrier en date du 26 décembre 2019 sur le régime applicable aux organismes de……

Agenda

Evénement passé
Défis des actifs réels et privés
Organisée par Option Finance, les Défis des actifs réels et privés est une conférence hybride, dédiée aux dirigeants d’entreprises, investisseurs institutionnels,……
Le 16 septembre 2021
Paris, Salons de l’hôtel des Arts et Métiers
Conférence – Organismes de financement spécialisé : de nouveaux fonds d’investissement et de financement offrant de multiples opportunités
L’AFG a organisé le 17 janvier 2019 une conférence consacrée aux Organismes de financement spécialisé. Le régime des OFS (fonds d’investissement et……

Documents utiles

Guide professionnel – Guide pratique des OT – Organismes de titrisation – Juin 2020
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Allen & Overy et des membres de la Commission Fonds de Dette……
Guide professionnel – Organismes de Financement Spécialisé (OFS) – Guide pratique – Juin 2020
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Kramer Levin LLP et des membres de la Commission Fonds de Dette……

Les ressources