Distribution

Questionnaires standardisés d’appel d’offre

 

Un questionnaire standardisé

De plus en plus fréquemment les investisseurs, principalement institutionnels, tant  français qu’étrangers, demandent aux sociétés de gestion de présenter leur activité via un questionnaire portant à la fois sur la société elle-même et/ou sur le fonds ou son expertise de gestion. Il s’agit généralement d’une démarche d’audit préalable à l’investissement ou d’une mise à jour d’informations dans le cadre du suivi des relations. Cette pratique est particulièrement formalisée en cas d’appel d’offre.

 

Face à cette demande, que les sociétés de gestion considèrent comme une bonne pratique, un groupe de travail de l’AFG a élaboré un questionnaire standardisé conçu comme un outil de référence tenu à jour.

 

L’objectif de ce questionnaire est d’offrir au lecteur, sous forme d’un questionnaire standardisé facilitant la lecture et les comparaisons, une vision synthétique et une compréhension globale de l’activité et de l’originalité de la société de gestion et/ou du fonds ou de son expertise de gestion. L’essentiel des éléments nécessaires à l’appréciation de la société de gestion par l’investisseur doivent y figurer et les questions complémentaires éventuelles seront limitées et beaucoup plus ciblées.

 

Afin de favoriser la diffusion de l’offre des sociétés de gestion française à l’étranger, une version anglaise de ce questionnaire a été élaborée.

 

Version française :
Téléchargez la version française du questionnaire sur la Société de gestion.
Téléchargez la version française du questionnaire sur le fonds ou l’expertise de gestion.

 

Version anglaise :
Téléchargez la version anglaise du questionnaire sur la Société de gestion.
Téléchargez la version anglaise du questionnaire sur le fonds ou l’expertise de gestion.

 

Comment répondre ?

Il n’y a pas de bonne ou de mauvaise réponse mais une obligation d’exprimer la vérité pour fournir une image fidèle et sincère de la situation de la société de gestion.
Les réponses attendues doivent être synthétiques et précises ; rares sont les questions qui appellent des développements longs. Une réponse peut comporter un renvoi à une question précédente et un complément spécifique éventuel.

 

Charte SGP Investisseur

Afin d’améliorer la connaissance que peuvent avoir les investisseurs institutionnels des sociétés de gestion de portefeuille françaises et de leurs offres, l’AF2I et l’AFG ont publié une « Charte SGP-Investisseur » articulée autour :
– de règles de bonne conduite ;
– de « due diligences de première approche » ;
– d’une présentation synthétique des risques objectifs liés à une relation entre un investisseur et une SGP.

Les « due diligences de première approche » reprennent une sélection d’éléments du questionnaire présentant la Société de gestion.