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(article de Gestion E info n° 12, AFG/Carine Delfrayssi, format Acrobat, Juin 2009, 2p.)
(EFAMA, format Acrobat, 19 juin 2009, 2 p.)
(IIFA, 14 mai 2009, format Acrobat, 1p.)
Présentation d'Alain Leclair à la conférence annuelle de l’IIFA (International Investment Funds Association) qui s’est tenue en Turquie du 31 octobre au 3 novembre 2006. Intervention sur la gestion alternative, intitulée : « Alternative products : a booming market but which regulation ? » (AFG, 3 novembre 2006, format Acrobat, 18 p.).
Réflexions des membres de l'EAMA (European Asset Management Association) sur le concept de "Best Execution" ; comment se définit-t-il ? et comment l'appliquer au niveau européen avec un degré de transparence optimal ?(EAMA, juin 2002, en anglais, format Acrobat, 133p.).
Les capitaux minimum réglementaires des sociétés de gestion ont-ils un rôle à jouer dans la protection des épargnants? Etude réalisée par le Professeur Julian Franks, le Professeur Colin Mayer et Oxford Economic Research Associates Ltd (OXERA), à la demande de l'Association européenne des gestionnaires d'actifs (OXERA, janvier 2001, en anglais, format Acrobat, 186p.).
La procédure de réciprocité mise en place par cet accord définit des règles standard pour chaque juridiction quant à l'instruction de la demande d'autorisation de commercialisation d'OPCVM coordonnés (COB / Commission fédérale des banques suisse, 25 février 2000, format Acrobat, 8p.).
Ce rapport, réalisé sous la présidence de Pierre Bollon, délégué général de l'AFG-ASFFI, préconise une adaptation de notre fiscalité de l'épargne aux exigences économiques et européennes.
- Il souligne que l'épargne est un facteur essentiel de la croissance économique et de la création d'emplois.
- Il indique que notre système de taxation de l'épargne "chroniquement instable, injustement rétroactif, difficilement lisible" se situe désormais parmi les plus " durs " d'Europe.
- Le rapport contient des propositions concrètes et préconise en particulier que les détenteurs d'actions puissent enfin bénéficier du prélèvement forfaitaire libératoire actuellement applicable aux seuls produits de taux.
- Il demande aussi que son taux soit aligné sur celui qui sera retenu par la directive européenne sur la taxation de l'épargne
(AFECEI, novembre 1999, format Acrobat, 89p.).

