Un ensemble de documents relatifs à la directive MIF est également disponible dans la partie Juridique de la documentation.
Documents
Support des interventions de Yann de Saint Meleuc (secrétaire général de Groupama Asset Management), président de la Commission Infrastructure et Prestataires, Pierre Yves Berthon (secrétaire général de l’AFG), Pierre Monteillard (associé d’Ailancy) et Sébastien Séailles (product manager OPCVM Euroclear-France). (AFG, 21 février 2008, format Acrobat, 38 p.).
- Pour plus d'informations, vous trouverez également dans cette liste documentaire : Fiche d'information : le Fund Processing Passport et le Guide professionnel : Recommandations de l'AFG sur les Conventions de distribution - septembre 2007.
S'inscrivant dans l'esprit des "20 recommandations" AFG/AFTI, la proposition de l'EFAMA de rationaliser et standardiser les données opérationnelles nécessaires à la souscription des OPCVM dans un document unique, le "Fund Processing Passport", vise à faciliter et encourager le développement des échanges transfrontaliers et "l'architecture ouverte".
Face aux objectifs d'une mise en oeuvre rapide, l'AFG publie une fiche d'information "Qu'est-ce que le Fund Processing Passport ?" synthétisant les informations clés sur ce sujet (AFG, janvier 2008, format Acrobat, 2p.)
En application des « 20 recommandations de l’AFG/AFTI » élaborées dans le cadre de leur étude relative à « la circulation des OPCVM en France et en Europe », l’AFG a constitué un groupe de travail chargé de proposer un « canevas » de conventions de distribution permettant de simplifier leur intégration dans l’industrialisation du « fund processing ».
Ses travaux ont abouti à un document de recommandations décrivant, d’une part, les dispositions et informations pouvant figurer utilement dans les conventions et, d’autre part, des modèles d’annexes techniques permettant de structurer et de standardiser les informations à faire figurer a minima pour faciliter l’automatisation des processes. (Document de travail AFG-Eurogroup, 13 septembre 2007, format Acrobat,13 p.).
Cette Charte témoigne de la volonté commune des intermédiaires de marché et des sociétés de gestion de disposer d’un cadre facilitant l’identification des services rendus et rémunérés au travers de commissions de transaction. Ainsi, lorsque le montant global des commissions versées aux intermédiaires dépasse un seuil suffisamment significatif, la Charte AFEI-AFG impose la mise en oeuvre au moins annuelle d’un processus de revue, au terme duquel la société de gestion et l’intermédiaire de marché s’accordent sur la nature des différents services fournis et les conditions de leur rémunération. (AFG/AFEI, version française, Format Acrobat, 55p.)
- Une version anglaise de cette Charte professionnelle est également disponible dans cette liste documentaire : Framework for broker compensation by investment managers (version anglaise de la charte de bonnes pratiques AFG/AFEI) - july 2006.
L'Association Française de la Gestion Financière (AFG) et l'Association Française des Professionnels du Titre (AFTI) ont rendu publiques les conclusions d'une étude stratégique conduite à leur demande par Eurogroup qui aboutit à 20 propositions visant à améliorer les conditions de distribution et de circulation des OPCVM en France et en Europe, notamment dans un contexte d'architecture ouverte de marché (AFG/AFTI, format pdf, 69 p, 2004).
- Pour plus d'informations, consultez également le Communiqué de presse et supports de la présentation de la publication des 20 propositions .
Ces documents présentent la publication des 20 propositions AFG/AFTI visant à améliorer les conditions de distribution et de circulation des OPCVM en France et en Europe. (AFG/AFTI, format pdf, 15p., 2004).
Liste arrêtée au 15 octobre 2007.
Consultez également l'ensemble de nos documents relatifs à la mise en oeuvre de la directive MIF.
(AMF, 24 octobre 2007, format acrobat, 2p.)
Liste arrêtée au 15 octobre 2007.
Consultez également l'ensemble de nos documents consacrés à la mise en application de la directive MIF.
( AMF, 24 octobre 2007, format acrobat, 2p.)
Guide professionnel - Recommandations de l'AFG sur les Conventions de distribution - septembre 2007.
Dans le prolongement de son étude relative à la circulation des OPCVM en France et en Europe, l'AFG vient de publier un Guide professionnel proposant des recommandations sur les conventions de distributions. L'objectif est ici de faciliter et améliorer les pratiques opérationnelles en matière de distribution des OPCVM, via notamment le marquage des ordres. (AFG, septembre 2007, format Acrobat, 20p.)
- Une version anglaise de ce guide est également disponible dans cette liste documentaire : Industry guide : AFG Recommendations for Distribution Agreements - september 2007.
