| Les infrastructures de marché |
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En tant qu'investisseur institutionnel, la gestion pour compte de tiers est un acteur majeur des marchés financiers. Or, entre le moment où les ordres d'achat ou de vente du front office sont passés et le moment où les comptes de l'investisseur enregistrent les mouvements correspondants, un certain nombre d'intermédiaires vont intervenir. Ces intermédiaires, qui concourent à l'efficience du marché, sont désignés par le terme "Infrastructures de marché".
En France, c'est l'AMF qui définit les principes d'organisation et de fonctionnement des infrastructures de marché. Elle exerce une surveillance des marchés et des transactions qui s'y déroulent. La négociationLe marché est le lieu de confrontation de l'offre et de la demande d'instruments financiers. De cette confrontation découlera la formation des prix. Il existe différents types de marchés :
La compensation ou "clearing"La chambre de compensation (en France, LCH Clearnet SA) réceptionne les ordres et calcule, chaque jour, les soldes nets, de chaque adhérent, issus des contrats passés sur les marchés. La compensation multilatérale, également dénommée "netting", est la réduction d'un ensemble de transactions à un solde acheteur ou vendeur. Ceci permet de réduire significativement les besoins d’échange en titres et en espèce, ainsi que les mouvements de règlement/livraison consécutifs. L'organisme de compensation enregistre donc les transactions passées sur le marché, calcule les positions des intervenants et garantit la bonne fin des transactions en s'interposant entre les parties et en prenant en charge le risque de crédit. Ce mécanisme de garantie repose notamment sur une réévaluation quotidienne des positions des intervenants, sur des appels de marge et sur l'adhésion à un fonds de compensation. Le règlement/livraisonLa dernière étape du processus de traitement des titres est le règlement/livraison qui se concrétise par le dénouement des engagements pris par les deux parties de la transaction boursière : livraison par le vendeur des titres et paiement par l'acheteur. Le caractère définitif de transfert de propriété est assuré par la passation en compte des écritures.
La saviez-vous ?
L’AFG a publié un Guide professionnel présentant ses recommandations en matière de convention de distribution. Ce guide propose notamment des annexes techniques relatives au marquage des ordres.
Consultez le Guide professionnel « Recommandations de l’Afg sur les conventions de distribution ».
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| Mise à jour le 20 Avril 2009 |


