Les RTS de niveau 2 sont en cours de révision.
La date d’application du KID PRIIPS aux OPCVM est en cours de discussion à Bruxelles, soit au 1er juillet 2022, soit au 1er janvier 2023.
A la Une
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L’AFG publie la table de spreads d’Octobre 2021Pour mémoire, l’AFG publie pour ses adhérents une table de demi-spreads servant à calculer……
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Agenda
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L’AFG a organisé le 19 décembre 2017 une réunion consacrée au thème de la table de spreads – Présentation et mode d’emploi.……
L’AFG a organisé un « Point Sur » consacré à la Réglementation européenne PRIIPs (Packaged Retail and Insurance-based Investment Products) . – Consultez le……
Textes réglementaires
- Règlement (UE) n°1286/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2014 sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIPs) – JOUE du 9 décembre 2014
- PRIIPs niveau 2 : Règlement délégué (UE) 2017/653 de la Commission du 8 mars 2017
- Questions and answers (Q&A) on the PRIIPs KID (Commission Delegated Regulation (EU) 2017/653) – version du 4 avril 2019
Publications AFG
Interventions de : – Frédéric FOUQUET, Amundi, Président du GT PRIIPs- Stéphane JANIN, AXA IM; Président du CT Réglementation européenne……
Articles utiles
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