(AFG, mai 2007, format Acrobat, 23 p)
Le dispositif réglementaire relatif aux OPCI est désormais opérationnel. La particularité de ces produits réside dans le décalage structurel entre…
Le dispositif relatif aux OPCI est maintenant opérationnel, depuis la publication du règlement général de l’AMF (arrêté du 18 avril…
Des amendements à l’ordonnance OPCI ont été adoptés dans le cadre de la discussion du projet de loi sur le…
L’organisme de placement collectif immobilier (OPCI) a été créé par l’ordonnance du 13 octobre 2005. Ce texte précise le cadre…
La Commission européenne a publié un rapport sectoriel analysant le marché européen des fonds immobiliers ouverts. Ce rapport et les…
Dans le cadre de ses engagements sur la meilleure régulation, l’AMF met en place de nouvelles procédures d’agrément ou de…
L’AMF a lancé une consultation de place, clôturée le 1er novembre dernier, sur le projet de création d’un nouveau compartiment…
Un groupe de travail a été constitué cet été afin de donner une réponse collective à la consultation de l'AMF…
Rappel des principaux enjeux de la transposition de la directive sur les marchés d'intruments financiers (directive MIF ou MIFiD) et…