En tant qu’investisseur institutionnel, la gestion pour compte de tiers est un acteur majeur des marchés financiers. Or, entre le moment où les ordres d’achat ou de vente du front office sont passés et le moment où les comptes de l’investisseur enregistrent les mouvements correspondants, un certain nombre d’intermédiaires vont intervenir. Ces intermédiaires, qui concourent à l’efficience du marché, sont désignés par le terme « Infrastructures de marché ».
Ces dernières reposent sur trois grands piliers : la négociation, la compensation et le règlement/livraison.
En France, c’est l’AMF qui définit les principes d’organisation et de fonctionnement des infrastructures de marché. Elle exerce une surveillance des marchés et des transactions qui s’y déroulent.
La négociation
Le marché est le lieu de confrontation de l’offre et de la demande d’instruments financiers. De cette confrontation découlera la formation des prix. Il existe différents types de marchés :
- Les bourses de valeurs ou marchés réglementés (en France, NYSE Euronext) : « Un marché réglementé d’instruments financiers est un système multilatéral qui assure ou facilite la rencontre, en son sein et selon des règles non discrétionnaires, de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers sur des instruments financiers, d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats portant sur les instruments financiers admis à la négociation dans le cadre des règles et systèmes de ce marché, et qui fonctionne régulièrement conformément aux dispositions qui lui sont applicables » (art. L421-1 du Code monétaire et financier).
- Les marché de gré à gré (ou encore OTC, Over the counter) où se traitent des opérations bilatérales au cas par cas, dont les règles de fonctionnement sont librement fixées par les parties.
- Les plates-formes multilatérales de négociation (MTF, Multilateral Trading Facility) introduites par la directive MIF : « Un système multilatéral de négociation est un système qui, sans avoir la qualité de marché réglementé, assure la rencontre, en son sein et selon des règles non discrétionnaires, de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers sur des instruments financiers, de manière à conclure des transactions sur ces instruments » (art. L424-1 du Code monétaire et financier).
- Les internalisateurs systématiques, également introduits par la directive MIF : « Un internalisateur systématique est un prestataire de services d’investissement qui, de façon organisée, fréquente et systématique, négocie pour compte propre en exécutant les ordres de ses clients en dehors d’un marché réglementé ou d’un système multilatéral de négociation » (art. L425-1 du Code monétaire et financier).
La compensation ou « clearing »
La chambre de compensation (en France, LCH Clearnet SA) réceptionne les ordres et calcule, chaque jour, les soldes nets, de chaque adhérent, issus des contrats passés sur les marchés.
La compensation multilatérale, également dénommée « netting », est la réduction d’un ensemble de transactions à un solde acheteur ou vendeur. Ceci permet de réduire significativement les besoins d’échange en titres et en espèce, ainsi que les mouvements de règlement/livraison consécutifs.
L’organisme de compensation enregistre donc les transactions passées sur le marché, calcule les positions des intervenants et garantit la bonne fin des transactions en s’interposant entre les parties et en prenant en charge le risque de crédit. Ce mécanisme de garantie repose notamment sur une réévaluation quotidienne des positions des intervenants, sur des appels de marge et sur l’adhésion à un fonds de compensation.
Le règlement/livraison
La dernière étape du processus de traitement des titres est le règlement/livraison qui se concrétise par le dénouement des engagements pris par les deux parties de la transaction boursière : livraison par le vendeur des titres et paiement par l’acheteur. Le caractère définitif de transfert de propriété est assuré par la passation en compte des écritures.
Le système de règlement/livraison français est actuellement un dépositaire central de titres, Euroclear France.