|
« Alternative products : a booming market but which regulation ?»
Alain Leclair a participé à la conférence annuelle de l’IIFA (International Investment Funds Association) qui s’est tenue en Turquie du 31 octobre au 3 novembre 2006. Le Président de l’AFG a fait une présentation sur la gestion alternative, intitulée : « Alternative products : a booming market but which regulation ? »
Voir la présentation du Président
L’AFG accueille l’assemblée générale de l’EFRP
L’assemblée générale annuelle de l’EFRP- l’European Federation for Retirement Provision – s’est tenue à Paris du 26 au 28 octobre derniers. L’AFG, membre de l’EFRP depuis deux ans, était chargée de l’organisation de cette manifestation aux côtés de l’AFPEN, l’Association professionnelle française de l’épargne retraite et du CTIP, le Centre technique des institutions de prévoyance.
Pour en savoir plus
Des salons pour former l’investisseur sur l’épargne et les techniques
Les forums et salons de produits financiers connaissent un succès croissant dans notre activité, preuve de sa notoriété croissante. Certaines de ces manifestations sont dédiées aux professionnels; d’autres visent davantage le grand public. L’AFG, qui a un rôle à jouer pour mieux faire connaître et promouvoir les métiers de la gestion, participe à nombre de ces manifestations.
Lire la suite
Vie des commissions et groupes de travail :
– Un guide sur le contenu des comptes annuels des OPCVM
Après une présentation des principes généraux applicables à la comptabilité des OPCVM, le guide de l’AFG « Le contenu des comptes annuels des OPCVM » analyse dans leur contenu, de façon pratique et exemples à l’appui, les différents comptes des postes du bilan, du hors bilan, du compte de résultat et de l’annexe d’un OPCVM. Rappelons que la publication de ce document de référence fait suite à la mise en place, début 2005, par la Commission « Administration de fonds » d’un groupe de travail ad hoc chargé de rédiger un commentaire relatif au plan comptable des OPCVM. Cet outil sera utile tant aux comptables de la gestion qu’à l’ensemble des professionnels chargés du contrôle des comptes des OPCVM.
Consultez le guide sur le contenu des comptes annuels des OPCVM
– Lancement de la structure « France Investissement »
Le nouveau dispositif France Investissement a été officiellement lancé début novembre 2006.
Il vise à lever les obstacles au financement pour les PME innovantes et « gazelles » et à orienter une part plus importante des fonds disponibles sur le marché vers le capital risque et le capital développement. Trois milliards d’euros seront confiés à des fonds de fonds sur une période de six ans.
Lire la suite
– Externalisation de la fonction de responsable de la conformité et du contrôle interne
Comme nous l’avons déjà annoncé, le nouveau statut du responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI) est entré en vigueur le 21 septembre dernier. Les sociétés de gestion de petite taille peuvent externaliser le contrôle de leurs activités sous certaines conditions. Toutefois les modalités concrètes de mise en ouvre d’une telle délégation – notamment quant au contenu du contrat – ne sont pas précisées dans le règlement général de l’AMF. La Commission de Déontologie et Conformité de l’AFG a donc décidé d’aider les adhérents en travaillant à l’élaboration d’un document comportant les principales clauses susceptibles de figurer dans un contrat de délégation/d’externalisation de la fonction de conformité et de contrôle interne (RCCI). Elle va, dans un premier temps, faire un état des lieux sur la façon dont le contrôle interne est effectué dans ces sociétés.
– Epargne salariale : adoption du projet deloi au Sénat et en Commission mixte paritaire le 28 novembre
Le projet de loi pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié et portant diverses dispositions d’ordre économique et social a été adopté par le Sénat et par la Commission mixte paritaire. Conformément au souhait de l’AFG, les deux projets d’amendements sur lesquels l’AFG s’était mobilisée- la possibilité de verser la participation et l’intéressement sur un PERE, et la substitution, sous conditions, d’un accord d’intéressement à un accord de participation dans les entreprises de moins de 250 salariés n’ont pas été adoptés.
Lire aussi notre communiqué de presse du 2 novembre 2006
– Règles de facturation au regard de la TVA – Mandat defacturation
La Direction de la Législation Fiscale, dans une note du 14 septembre 2006, recense les différentes mesures admises en faveur des prestataires de services d’investissement quant aux règles de facturation au regard de la TVA. Est notamment prévue, à compter du 1er janvier 2007, la dispense, sous certaines conditions, d’un mandat exprès lorsque les factures sont matériellement établies pour le compte du prestataire par le client ou le tiers. La DLF a confirmé à l’AFG, dans un courrier du 13 novembre 2006, que les sociétés de gestion de portefeuille, en tant que prestataires de services d’investissement, bénéficient bien de la mesure.
– Modification de la partie réglementaire du Code monétaire et financier (OPCVM)
Le décret d’origine du 6 septembre 1989 régissant les OPCVM a déjà été modifié quatorze fois. A la demande de l’AFG, de nouvelles modifications sont attendues avant la fin de l’année. Au-delà de l’adaptation au contexte européen, l’enjeu est d’ajuster les textes à l’évolution permanente des techniques de gestion.
Lire la suite
– La gestion alternative, une croissance qui demande réflexion par Bertrand Gibeau
Environ 1 300 milliards de dollars sont actuellement gérés par les Hedge Funds, dont 27,5% en Europe. Au niveau mondial, on dénombre quelque 9 000 fonds alternatifs.
Aujourd’hui, plusieurs aspects justifient l’intérêt des régulateurs pour ce domaine d’activité : l’accroissement de la taille moyenne des fonds et l’intérêt d’un plus grand nombre d’investisseurs. Forte de son développement, cette industrie se doit désormais de mener une réflexion sur sa régulation pour faire face au défi des prochaines années : faire coexister une réglementation flexible et cost effective avec l’innovation.
Lire l’article
– Les OPCVM à catégories de parts couvertes contre le risque de change
Depuis le 9 novembre 2006, les professionnels peuvent mettre en place une couverture de change propre à chaque catégorie de parts d’OPCVM. Cette évolution a pour conséquence d’effacer les distorsions de concurrence qui existaient entre OPCVM français et fonds de droit étranger. Elle permet, en outre, aux épargnants de bénéficier d’une plus grande souplesse dans l’établissement de leur portefeuille de placement.
Lire la suite
|
