- Ce guide a pour objectif d’apporter aux sociétés de gestion de portefeuille des réponses aux principales questions concernant les impacts de cette directive sur leur activité. Ce guide fera l’objet de mises à jour ultérieures en fonction des évolutions réglementaires.
- Le guide sur OPCVM 5 pour les sociétés de gestion de portefeuille est mis à jour afin d’intégrer, notamment, des éléments sur la fonction de dépositaire et des précisions concernant les politiques de rémunération telles que :
– les principales différences du dispositif avec celui introduit par la directive AIFM ;
– l’application du principe de proportionnalité ;
– le calendrier de mise en œuvre ;
– les modalités de mise à jour de la documentation réglementaire.
- Ces éléments sont précisés dans l’attente de la traduction en français des orientations adoptées par l’ESMA en la matière le 31 mars 2016. Ces orientations ne devraient toutefois pas entrer en application avant l’automne 2016.
(AMF, format Acrobat, 3 août 2016, 8p.)