OPCVM et FIA : la France autorise la cotation des fonds à « gestion active »
AFG response to IOSCO Consultation : Exchange Traded Funds, Good Practices For Consideration – Réponse de l’AFG à la consultation de l’OICV (IOSCO) au sujet des bonnes pratiques concernant les ETF
Réponse AFG au questionnaire d’IOSCO sur les ETFs
Position – recommandation AMF n° 2011-25 – Guide du suivi des OPC – Applicable au 5 mars 2021
Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de…
UCITS ETF : a unique European format
ETF : plan de continuité en cas de défaut ou d’événement affectant une contrepartie – Mai 2018
A l’issue de la consultation publique sur les ETF, qui s’est clôturée en mai 2017, l’AMF a demandé aux sociétés…