L’ AFG répond à une consultation de l’ESMA sur les impacts du listing act concernant le possible lien des coûts de recherche financière avec les commissions d’exécution. Le listing act supprime en effet la condition qui permettait ce lien (« bundling ») seulement pour les émetteurs de capitalisation boursière inférieure à EUR 1 Md.
L’AFG prend note de ce degré de liberté supplémentaire. Les SGP souhaitent cependant pouvoir conserver leur libre arbitre entre le paiement de la recherche externe via « bundling », P&L ou RPA (« ressource payment account » ). Leur choix peut différer (et être panaché) selon le type de portefeuille, des considérations fiscales ou des contraintes des fournisseurs. Ainsi, il est complexe de mettre en place un processus de « bundling » n’entravant pas le principe de « best exécution », mais ce choix peut être utile parfois pour la SGP et ses clients.
La consultation porte également sur les bonnes méthodes d’estimation de la recherche externe. Les SGP ont déjà en place des processus robustes, avec ou sans périodes d’essai.
Dans ses réponses, l’AFG invite également à bien inclure dans le spectre de la recherche les analyses non-financières (ex : ESG) et à inclure celles fondées sur l’intelligence artificielle.
