Guide pratique des OT – Organisme de Titrisation

  • Elaboré par l’AFG avec le concours du Cabinet Allen & Overy LLP et des membres de la Commission Titrisation et Fonds de Dette, ce Guide pratique  présente un aperçu synthétique des caractéristiques des organismes de titrisation après la réforme opérée par l’Ordonnance du 4 octobre 2017 et ses décrets d’application du 19 novembre 2018.
  • Cadre juridique, caractéristiques, avantages, règles encadrant l’actif et le passif, règles de gestion, régime dépositaire, traitement comptable et fiscal sont exposés afin de faciliter l’intégration de ce véhicule par les sociétés de gestion.
  • Ce Guide complète le panorama des OF – Organismes des financement, l’AFG ayant publié récemment également un Guide sur les OFS (Organisme de financement spécialisé). Un tableau comparatif des OF (OFS, OT et FPS), utile et pédagogique, est à signaler en fin de chacun des deux guides.