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Retouches du Règlement Général de l’AMF (SGP, OPCVM, OPCI) avec notamment la réforme de la prise en compte dans les mandats des commissions des OPCVM « maison » Prise en compte de la réforme du droit des titres dans la partie réglementaire du code monétaire et financier.

Mis en ligne le 19 Mar 2009