Dans le cadre du projet de transition vers le T+1 dans l’Union Européenne, prévu pour le 11 octobre 2027 (cycle de règlement/livraison des titres de deux jours ouvrés après la transaction à 1 jour), l’Industry Committee (IC), organe de gouvernance européen chargé de piloter ce projet, lance une enquête. Cette enquête vise à évaluer le niveau de sensibilisation et l’état d’avancement de l’industrie, et s’inscrit en amont de la phase de mise en œuvre prévue en 2026.
Vous trouverez une lettre du président de l’IC présentant les objectifs de l’enquête ainsi que sa structure.
L’enquête est ouverte jusqu’au 19 décembre 2025 et ne prend que 10 à 15 min. L’AFG vous encourage vivement à y répondre. Votre contribution est en effet essentielle pour obtenir une vision précise du degré de préparation des acteurs concernés et pour identifier dès maintenant les domaines qui nécessitent une attention particulière.
Cet exercice devrait avoir lieu sur une base régulière.