Au cours d'une réunion organisée le 19 septembre 2013, Hubert de Vauplane, avocat associé et Hugues Bouchetemble, tous deux du cabinet…
Lors de sa séance du 2 avril 2013, le Collège de l’AMF a approuvé en qualité de règles professionnelles les…
Précisions apportées par l'AMF pour l'établissement du rapport annuel de contrôle effectué par les RCCI. (AFG, 15 mai 2013,…
(AFG/AFIC, format Acrobat, avril 2013, 43p.).
Sous l’égide de la Commission Déontologie et Conformité de l’AFG, un groupe de travail a été mis en place pour…
Le présent Règlement de Déontologie spécifique aux sociétés de gestion d’OPCVM d’épargne salariale (FCPE et SICAV d’actionnariat salarié) complète le…
Rapport spécifique RCCI - VADE-MECUM proposé par l’AFG à l'attention des RCCI sur le rapport spécifique 2011 relatif aux "inducements".Document…