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Position AMF n° 2011-13 relative au classement des OPCVM en équivalent de trésorerie – 23 septembre 2011

  • La Position n°2011-13 de l’AMF relative au classement des OPCVM en équivalent de trésorerie confirme que la démarche d’analyse proposée par l’AFG, l’AFTE et l’AF2I constitue une base raisonnable de réponse pour le classement au bilan des OPCVM en « équivalent de trésorerie » selon la norme IAS 7.
    C’est ainsi que notamment les OPCVM monétaires et monétaires de court-terme issus de la nouvelle classification CESR/AMF sont présumés répondre aux critères de la norme IAS 7.
  • Ce document remplace la précédente note d’analyse de mars 2006 relative au classement des OPCVM en « équivalent de trésorerie ».
  • Cette mise à jour a été réalisée suite aux recommandations du CESR /10-049 du 19 mai 2010 «Guidelines on a common definition of european money market» et à la nouvelle classification des OPCVM monétaires fixée par l’AMF dans son instruction 2005-02 du 25 janvier 2005 modifiée le 3 mai 2011, qui retranscrivent les dispositions européennes.
  • Cette démarche propose une mise à jour des critères d’analyse pratique communément utilisés par les professionnels de la gestion et introduit de nouveaux points de référence, tenant compte des nouvelles classifications des OPCVM par le CESR applicables en 2011.

(AMF, format Acrobat, 23 septembre 2011, 11p.).