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Consultation des ESAs (ESMA, EBA et EIOPA) sur le contenu du KID (key information document) dans le cadre de PRIIPS – 11 novembre 2015

  • Joint Consultation Paper PRIIPs Key Information Documents
  • Cette consultation porte, entre autres, sur les méthodes de calcul et de présentation des risques, des coûts, et sur les conditions à remplir pour fournir le KID dans les délais impartis. 
  • La date limite de réponse à la consultation a été fixée au 29 janvier 2016.
  • Une audition publique sur ce sujet se tiendra à Francfort le 9 décembre 2015.

(ESAs, format Acrobat, 11 novembre 2015, 146p.).

Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA sur les guidelines de rémunération dans UCITS V – 23 octobre 2015

(AFG, format Acrobat, 23 octobre 2015, 17p.).

Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA « Draft regulatory technical standards under the ELTIF Regulation » – 14 octobre 2015

(AFG, format Acrobat, 14 octobre 2015, 10p.).