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Consultation publique de l’AMF relative à la suppression des classifications des OPC

  • En marge de sa participation au groupe de place « FROG » pour améliorer la visibilité et la distribution des fonds français à l’international, l’AMF s’interroge sur l’opportunité de conserver la notion de «classifications AMF » des organismes de placement collectif (OPC) qui n’existe que pour les fonds français. Ce document de consultation contient un rappel de ce qu’est cette notion française, ses avantages et ses inconvénients, ainsi que des propositions d’évolution de la doctrine de l’AMF sur le sujet.
  • La consultation était ouverte jusqu’au 29 juillet 2016.

Consultation publique de l’AMF sur la communication à caractère promotionnel sur les médias sociaux effectuée par les sociétés de gestion de portefeuille et les émetteurs de titres de créance –

  • Ce document de consultation porte sur le thème de l’utilisation des médias sociaux par les sociétés de gestion de portefeuille et les émetteurs de titres de créance. Il contient des propositions de clarification des règles applicables aux communications à caractère promotionnel, à la politique d’archivage, au traitement des publications de tiers, à la publication d’avis et à l’organisation interne des acteurs concernés.
  • La consultation était ouverte jusqu’au 13 novembre 2015.

( AMF, Format Acrobat, 5 octobre 2015, 11p.).