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Etude de marché des OPCI 2014 – 4 décembre 2014

  • Etude de marche OPCI 2014Cette étude de marché des OPCI a été réalisée par l’ASPIM et l’AFG, avec le concours de IPD France et de l’Institut de l’épargne immobilière et foncière (IEIF), qui ont collecté les données utiles à la constitution de l’étude.
  • Les données qui figurent dans la présente étude sont, sauf indication contraire, celles de l’exercice 2013 ou bien sont considérées au 31 décembre 2013.
  • Ces données ont été collectées auprès des adhérents de l’AFG et de l’ASPIM et ont été retraitées de manière à ne permettre l’identification d’aucun OPCI en particulier. Ce traitement a été restitué de manière globalisée, en prenant en considération le nombre d’OPCI ou bien l’actif brut des OPCI.

(AFG/ASPIM, format Acrobat, décembre 2014, 23p.).

Etude statistique réalisée par l’AMF sur les OPCI au 31/12/2012

  • L’AMF a réalisé une étude statistique sur les OPCI au 31 décembre 2012. L’étude sur la situation des OPCI au 31 décembre 2012 fait apparaître que les encours gérés par ces véhicules d’investissement ont cru à un rythme soutenu au cours de l’exercice. Les encours bruts ont atteint 26,3 milliards d’euros, soit une augmentation de 23% par rapport à l’année précédente. Si cette croissance ne s’est pas accompagnée d’évolutions majeures quant aux caractéristiques des OPCI (l’immobilier de bureau et la région parisienne retiennent toujours l’intérêt de la majorité des investisseurs), la baisse notable de l’endettement et le développement des véhicules destinés au grand public sont deux mutations importantes révélées par l’étude.

     

     (AMF,  22 décembre 2013, format Acrobat, 24p)

Règlement de déontologie des OPCI – Dispositions et recommandations spécifiques aux OPCI, complémentaires à celles du règlement de déontologie des OPCVM et de la gestion individualisée – 11 juin 2013

  • Lors de sa séance du 2 avril 2013, le Collège de l’AMF a approuvé en qualité de règles professionnelles les « Dispositions » du règlement de déontologie des OPCI de l’Association Française des Sociétés de Placement Immobilier (ASPIM) et de l’Association Française de la Gestion Financière (AFG).
  • Lors de sa séance du 11 juin 2013 et après avis de l’Association Française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI), le collège de l’AMF a décidé d’étendre les « Dispositions » de ce Règlement de déontologie à l’ensemble des PSI.
  • Le présent Règlement de déontologie s’articule autour de six chapitres :

– Prévention et gestion des conflits d’intérêts ;
– Obligations de moyens ;
– Exercice des droits des actionnaires ;
– Relation avec les intermédiaires, prestataires et locataires ;
– Relation avec les porteurs ;
– Déontologie des collaborateurs et contrôle des transactions personnelles.

(AFG/ASPIM, format Acrobat, 11 juin 2013, 18p.).

 

Etude statistique réalisée par l’AMF sur les OPCI au 31/12/2011

  • L’AMF a réalisé une étude statistique sur les OPCI au 31 décembre 2011. Elle note ainsi une montée en puissance de ces produits d’investissement.

L’AMF a délivré 68 agréments d’OPCI en 2011 (contre 26 en 2010), dont 64 pour des OPCI à règles de fonctionnement allégées à effet de levier (RFA EL), 2 pour des OPCI à règles de fonctionnement allégées sans effet de levier (RFA SEL), et 2 pour des OPCI « grand public ». Cette évolution tient pour partie à l’arrivée à échéance du dispositif fiscal du 210 E relatif aux cessions d’actifs immobiliers dont bénéficiaient notamment les OPCI.

  • Depuis le début de 2012, les créations d’OPCI marquent le pas : 16 agréments ont été délivrés entre janvier et octobre 2012.
  •  (AMF, 31 décembre 2011, format Acrobat, 24p)

Guide professionnel – Valeur globale des actifs gérés par l’OPCI – Septembre 2012

  • Cette note méthodologique, qui permet de calculer l’actif brut et l’actif brut immobilier, désormais appelés Valeur globale des actifs gérés et Valeur globale des actifs immobiliers gérés, qui servent de base de calcul aux frais de gestion des OPCI, a été élaborée en commun par l’AFG et l’ASPIM.
  • Cette définition de Place assurera ainsi une meilleure comparabilité des véhicules entre eux. Elle permettra également de déterminer le périmètre effectif de gestion des OPCI.

(AFG/ASPIM, 28 septembre 2012, format Acrobat, 20p.).