Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 15 mars, format Acrobat, 1p.).
Epargne salariale
Dossiers
Documents
Statistiques au 31 décembre 2005 sur l’épargne salariale
(AFG, Mars 2006, format Acrobat, 2p.)
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 30.06.2005
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 14 septembre 2005, format Acrobat, 2p.).
Circulaire interministérielle du 6 avril 2005 relative à l’épargne salariale
- Abrogé et remplacé par le Guide de l’épargne salariale – Juillet 2014
- Texte de la circulaire interministérielle du 6 avril 2005 relative à l’épargne salariale, abrogeant la circulaire interministérielle du 22 novembre 2001.
- Ce nouveau texte, à la rédaction duquel l’AFG et ses adhérents ont contribué, intègre les dispositions issues de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, notamment la création du PERCO, et de la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle et au dialogue social. Comme la précédente circulaire du 22 novembre 2001, ce texte se présente sous forme de dossiers et de fiches thématiques pour une meilleure lisibilité.
(Ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, Direction des relations du Travail, 6 avril 2005, format Acrobat, 251p.).
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 31.12.2004
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 1er mars 2005, format Acrobat, 2p.).
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 30.06.2004
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 15 octobre 2004, format Acrobat, 1p.).
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 30.12.2003
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 20 février 2004, format Acrobat, 1p.).
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 30.06.2003
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 30 juin 2003, format Acrobat, 1p.).
Liste des sociétés de gestion de FCPE au 31.12.2002
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE (AFG, 31 décembre 2002, format Acrobat, 1p.).
Liste les sociétés de gestion de FCPE au 31.12.2001
Liste des sociétés de gestion de FCPE adhérentes à l’AFG-ASFFI complétée par le montant des actifs qu’elles gèrent en FCPE(AFG-ASFFI, 31 décembre 2001, format Acrobat, 1p.).