(AFG, Mars 2009, format Acrobat, 1p.)
Epargne salariale - tenue de compte
Dossiers
Documents
Modèle de convention de tenue de compte d’épargne salariale
l’AFTI (l’Association Française des Titres) et l’AFG mettent ici à disposition un modèle de convention de tenue de compte d’épargne salariale. Ce modèle de convention a été validé par leurs Conseils d’administration respectifs. (AFG et AFTI, format Acrobat, 8 p.).
Dossier d’agrément type pour les TCCP
Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (CECEI) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) mettent à disposition un dossier d’agrément type pour les établissements de crédit et les entreprises d’investissement, autre qu’une société de gestion de portefeuille, désirant offrir le service de tenue de compte-conservation dans le cadre d’un dispositif d’épargne salariale (CECEI et AMF, octobre 2007, format Word, 39 p.).
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 30 juin 2008
(AFG, août 2008, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 30 décembre 2007
(AFG, avril 2008, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 30 juin 2007
(AFG, 12 septembre 2007, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 31 décembre 2006
(AFG, 11 avril 2007, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 30 juin 2006
(AFG, septembre 2006, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 31 décembre 2005
(AFG, février 2006, format Acrobat, 1p.)
Statistiques sur la tenue de compte en épargne salariale au 31 décembre 2004
(AFG, Juillet 2005, format Acrobat, 3p.)