Textes de référence

livres-vert

livres-vertCette collection a pour vocation de réunir l’ensemble des textes élaborés par l’AFG, qui sont reconnus par l’AMF et applicables à l’ensemble de la profession.

Ces textes de référence portent sur :
– le gouvernement d’entreprise,
– les performances et classements d’OPCVM
– et l’ensemble des règlements de déontologie.

Réglements de déontologie :

Annexe au règlement de déontologie des OPCVM et de la gestion individualisée sous mandat : Dispositions sur les politiques de rémunération au sein des sociétés de gestion.

Recommandations en matière de gouvernement d’entreprise :

Guide et charte de Gouvernance :

Code de transparence pour les fonds ISR :