Fiches thématiques de l’AFG

SegregationEMIR
 Ces fiches présentent de façon synthétique et pédagogique des points spécifiques de la gestion liées à la mise en oeuvre d’une directive ou d’un texte réglementaire 

FICHES REPORTING

  • Le comité technique « Normes et reportings comptables » de l’AFG, sous la responsabilité de Didier DELEAGE, a constitué un groupe de travail intitulé « liste des reportings », confié à Pascal KOENIG (Deloitte), et regroupant des adhérents de l’AFG et des membres correspondants. Ce groupe de travail est chargé de faire la liste la plus exhaustive possible des reportings à la charge des SGP (pour leur compte ou celui des OPC qu’elles gèrent), et de rédiger pour chacun de ces reportings une fiche de synthèse comportant le cadre et l’objectif du reporting, ses concepts clés, les processus à associer et les points d’attention identifiés.
  • Il est précisé que ces fiches ne constituent pas un conseil juridique et ne se substituent pas à l’examen détaillé des textes et des positions des régulateurs ou organismes concernés.
  • Une trentaine de reportings a déjà été identifié. Nous mettons en ligne les fiches réalisées au fur et à mesure de leur finalisation.

A ce jour les fiches suivantes sont disponibles :

Reportings réglementaires dus au niveau de la SGP

Reportings réglementaires dus au niveau des OPC et portefeuilles liés

Reportings réglementaires dus aux transactions réalisées

Reportings fiscaux liés aux fonds

Reportings clients « buy-side »

Autres non-récurrents
F.2 Enquêtes INSEE obligatoires

 

MECANISMES DE SEGREGATION DES COMPTES EMIR

SegregationEMIRVersion française (AFG, juillet 2016, format Acrobat, 4p)

Version anglaise  « Segregation mechanisms for accounts under EMIR » (AFG, July 2016, format Acrobat, 4p)

 

METHODOLOGIE EMPREINTE CARBONE DES PORTEFEUILLES – Principes de transparence pour les sociétés de gestion

Methodologie-empreinte carbone

Version française (AFG, mai 2016, format Acrobat, 2p)

Version anglaise : « Portfolio Carbon Footprint Methodology » (AFG, May 2016, format Acrobat, 2p)