Les acteurs

  • Outre les fonctions assurées par la société de gestion, tout un ensemble de professions concourent au bon déroulement du processus de gestion et d’administration des portefeuilles (mandats ou OPC) :
    • les dépositaires, les brokers et prime brokers, dans le cadre du processus de gestion de l’actif
    • les teneurs de compte émetteur, teneur de registre, le centralisateur ou encore, à l’étranger, l’agent de transfert, dans le cadre de la gestion du passif de l’OPC.
  • Participent également à cet environnement :
  • Les universitaires et chercheurs en économie et finance, ainsi que les régulateurs et les métiers juridiques et comptables… font également partie de ce que l’on appelle « l’écosystème de la gestion ».

Gestion de l’actif

Le dépositaire

  • Les SGP ne peuvent détenir ni titres ni espèces en provenance de leurs clients. Les instruments financiers constituant le portefeuille de leurs produits d’investissement (OPC et mandats) sont alors confiés à une entité distincte : le dépositaire (art. L214-24 du Code monétaire et financier), intermédiaire dont les deux fonctions principales sont :
    • la conservation des actifs du fonds : il tient à jour ses comptes titres et espèces, conserve les documents de propriété de ceux-ci, reçoit ses ordres de règlement/livraison et les exécute en relation avec le dépositaire central ou des dépositaires locaux ou étrangers. Enfin, il informe le fonds et traite les opérations sur titres (OST) intervenant sur les portefeuilles
    • dans le cadre du processus de gestion de l’OPC, le contrôle de la régularité des décisions de gestion : le dépositaire vérifie la régularité des décisions d’investissement effectuées par l’OPC (conformité de ces décisions aux règles de composition de l’actif et de répartition des risques, ainsi qu’aux objectifs de gestion tels que décrits dans la notice d’information de l’OPC) et des modalités de calcul de la valeur liquidative.
      Dans certains cas, le conservateur peut être une entité distincte de celle exerçant le contrôle dépositaire.
  • La liste des dépositaires d’OPCVM est définie par l’article 1 de l’arrêté du 6 septembre 1989.

Les courtiers ou brokers

  • Les brokers (dénommés également négociateurs pour compte de tiers ou courtiers) sont des intermédiaires habilités à négocier les actifs financiers sur un marché réglementé pour le compte de tiers. C’est aux brokers que les négociateurs de la société de gestion s’adressent afin de bénéficier des meilleures conditions d’exécution possibles de leurs ordres, résultant des décisions d’investissement des gérants.
  • Dans le cadre de la gestion alternative, intervient le prime broker. Il propose des services spécifiques à la gestion alternative : outre les opérations classiques d’intermédiation sur les marchés financiers (achat et vente pour le compte du client), celui-ci offre notamment des services de financement en appui des stratégies d’investissement des gestions alternatives (prêts et emprunts de titres…).

Gestion du passif

Le teneur de compte-émetteur / teneur de registre

  • La tenue de compte-émetteur consiste à assurer le suivi et l’exécution de toutes les opérations dont les parts de l’OPC font l’objet et à les inscrire en compte au nom de leur titulaire, puis à assurer la conservation des avoirs correspondants (c’est-à-dire la détention des parts de l’OPC).Cette dernière fonction (tenue de registre) peut éventuellement être confiée à un tiers.
  • Le teneur de compte-émetteur procède également aux opérations de règlement/livraison sur les parts de l’OPC.
    Ces fonctions relèvent de l’OPCVM ou le cas échéant de la société de gestion, mais peuvent être confiées au dépositaire de l’OPCVM ou à un autre tiers.
  • A la suite de la réforme de l’épargne salariale en 2001, la décision n°2002-03 du Conseil des marchés financiers a organisé la séparation des métiers de l’épargne salariale entre tenue de compte et gestion financière, conduisant ainsi à la création de nouveaux acteurs, les Teneurs de comptes conservateurs de parts (TCCP) qui, depuis le 1er janvier 2004, sont obligatoirement des entités distinctes des sociétés de gestion (articles 322-85 à 322-93 du règlement général de l’AMF).

Le saviez-vous ?

Vous trouverez plus d’information sur la tenue de compte conservation dans le cadre de l’épargne salariale dans nos pages dédiées à ce sujet.

 Le centralisateur

  • Le centralisateur réceptionne l’ensemble des ordres de souscription/rachat sur les parts de l’OPC (venant entre autre des « distributeurs »). Il contrôle la conformité de ces ordres aux conditions figurant dans le prospectus ou la convention de commercialisation. Une fois connue la valeur liquidative, le centralisateur valorise les opérations (convertit en montant les ordres libellés en parts et inversement). Il communique les diverses informations collectées à la société de gestion, au teneur de compte émetteur (création ou radiation des parts) et au dépositaire de l’OPC (mouvements de fonds).

Les agents de transfert (à l’étranger)

  • Dans le cadre de la commercialisation à l’étranger de leurs OPCVM, les sociétés de gestion ont recours à un agent de transfert (ou « transfer agent »). C’est un intermédiaire incontournable de support à la distribution transfrontière. Outre son rôle de collecteur des ordres de souscription/rachat sur l’ensemble du pays de commercialisation, il tient également les positions de chaque commercialisateur, calcule les commissions de distribution attendues et diffuse les éléments de reporting associés. L’agent de transfert est donc pour l’étranger ce que le teneur de compte émetteur, le teneur de registre et le centralisateur sont en France.