Documents
relative aux procédures d'agrément et à l'information périodique des OPCI.
(AMF, format Acrobat, 23 janvier 2009, mise à jour le 23 septembre 2009, 32 p.)
relative au prospectus complet des OPCI agréés par l'AMF.
(AMF, format Acrobat, 23 janvier 2009, mis à jour 15 juillet 2009, 39 p.)
relative à l'organisation des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de valorisation des instruments financiers.
(AMF, format Acrobat, 30 décembre 2008, 3 p.).
relative à l'application des règles de bonne conduite lors de la commercialisation de parts ou actions d'OPCVM ou d'OPCI par les sociétés de portefeuille.
(AMF, format Acrobat, 29 juillet 2008, 4p.)
Relative aux procédures et modalités d'agrément et au programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers ou de conseil en investissement.
Relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les entreprises de marché et prestataires gestionnaires d'un système multilatéral de négociation (7 décembre 2007)
Relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les prestataires et les succursales (en vigueur à compter du 1er novembre 2007)
Relative au fichier des investisseurs qualifiés (28 septembre 2006).
Relative aux modalités de calcul de l'engagement des OPCVM sur instruments financiers à terme (modifiée le 22 mai 2007).
Relative à l’attestation de gestion de portefeuille dans le cadre d’un mandat (1er décembre 2005).
Relative aux OPCVM d’épargne salariale (Modifiée le 13 avril 2006, le 28 décembre 2007, le 15 avril 2008 et le 21 août 2008).
Relative au prospectus complet des organismes de placement collectif en valeurs mobilières contractuels et des FCIMT (Modifiée le 13 avril 2006).
Relative aux procédures de déclaration des organismes de placement collectif en valeurs mobilières contractuels (modifiée par le JO du 18 janvier 2006).
Relative au prospectus complet des OPCVM agréés par l’AMF, à l ’exception des FCIMT, FCPR, FCPI, FIP, FCPE et des SICAVAS (Modifiée le 21 juin 2005, le 13 avril 2006, le 18 mai 2006, le 28 décembre 2007 ,le 30 mars 2008 et le 4 mai 2009).
Relative aux procédures d'agrément et à l'information périodique des OPCVM Français et des OPCVM étrangers commercialisés en France (Modifiée le 18 janvier 2006, le 13 avril 2006, le 16 novembre 2006 , le 28 décembre 2007, le 15 avril 2008 et le 4 mai 2009).
Dispositions maintenues en vigueur par les communiqués de l'AMF du 11 mars 2005 et du 28 décembre 2007 (Titre IV et VI, annexes II, IV et V) .
