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10/09/2010
Les acteurs - Gestion de l'actif Imprimer
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Gestion de l'actif

Le dépositaire

Les SGP ne peuvent détenir ni titres ni espèces en provenance de leurs clients. Les instruments financiers constituant le portefeuille de leurs produits d’investissement (OPC et mandats) sont alors confiés à une entité distincte : le dépositaire (art. L214-24 du Code monétaire et financier), intermédiaire dont les deux fonctions principales sont :

  • la conservation des actifs du fonds : il tient à jour ses comptes titres et espèces, conserve les documents de propriété de ceux-ci, reçoit ses ordres de règlement/livraison et les exécute en relation avec le dépositaire central ou des dépositaires locaux ou étrangers. Enfin, il informe le fonds et traite les opérations sur titres (OST) intervenant sur les portefeuilles
  • dans le cadre du processus de gestion de l’OPC, le contrôle de la régularité des décisions de gestion : le dépositaire vérifie la régularité des décisions d'investissement effectuées par l'OPC (conformité de ces décisions aux règles de composition de l'actif et de répartition des risques, ainsi qu'aux objectifs de gestion tels que décrits dans la notice d'information de l'OPC) et des modalités de calcul de la valeur liquidative.
    Dans certains cas, le conservateur peut être une entité distincte de celle exerçant le contrôle dépositaire.

 

La liste des dépositaires d’OPCVM est définie par l’article 1 de l’arrêté du 6 septembre 1989.

Les courtiers ou brokers

Les brokers (dénommés également négociateurs pour compte de tiers ou courtiers) sont des intermédiaires habilités à négocier les actifs financiers sur un marché réglementé pour le compte de tiers. C'est aux brokers que les négociateurs de la société de gestion s'adressent afin de bénéficier des meilleures conditions d'exécution possibles de leurs ordres, résultant des décisions d'investissement des gérants.

 

Dans le cadre de la gestion alternative, intervient le prime broker. Il propose des services spécifiques à la gestion alternative : outre les opérations classiques d'intermédiation sur les marchés financiers (achat et vente pour le compte du client), celui-ci offre notamment des services de financement en appui des stratégies d'investissement des gestions alternatives (prêts et emprunts de titres...).



Mise à jour le 20 Avril 2009
 

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