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English (United Kingdom)
23/03/2017


Points sur

 

Ces réunions, réservées aux adhérents, sont organisées pour les informer

de l'actualité de leur métier, et des travaux des différentes commissions de l'association.

  



"Point Sur" la jurisprudence de la Commission des sanctions de l’AMF
24 Novembre 2016
  • L'AFG a organisé le 24 novembre 2016 un "point sur" consacré à la jurisprudence de la Commission des sanctions de l’AMF.
  • Hubert de Vauplane et Hugues Bouchetemble, avocats associés du cabinet d’avocats Kramer Levin, ont présenté et commenté les récentes décisions de la commission des sanctions de l’AMF, en mettant en lumière les conséquences pratiques pour les sociétés de gestion.
  • Cette année, le contentieux de responsabilité civile des SGP notamment en matière de commercialisation de mandat a été également abordé.
  • Jérôme Abisset, directeur des affaires juridiques de l’AFG, a introduit la réunion.

 

  

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"Point sur" PRIIPS
24 Mai 2016
  • L'AFG a organisé le 24 mai 2016 un "point sur" consacré au règlement européen PRIIPS (Packaged Retail and Insurance-based Investment Products). 
  • Les nouvelles modalités de présentation des produits au sein du nouveau document clé d’information PRIIPS et son périmètre d’application ont été abordés. 
  • La réunion était animée par : 

- l’AFG, Arabelle Conte, rapporteur du comité technique Commercialisation et Frédéric Fouquet, président du groupe de travail PRIIPS;

- l’AMF, Vanessa Casano et Ulrike Kohl, en charge du dossier PRIIPS, en présence de Franck Guiader, directeur de la Division régulation de la gestion d'actifs. 

 

 

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"Point Sur" la directive sur l'échange automatique d'informations et les accords CRS - Application à la gestion et mise en œuvre
26 Janvier 2016
  • L'AFG a organisé le 26 janvier 2016 un "point sur" consacré à la directive d’échanges automatiques d’informations fiscales (CAD 2) qui est entrée en vigueur le 1er janvier dernier, et les accords CRS (Common Reporting Standard, par rapport à la réglementation FATCA).
  • Les incidences pour la gestion et leur mise en œuvre ont également été abordés.
  • La réunion était animée par Jean-François Poulnais (Amundi, Président du groupe de travail « Reporting fiscal » de l’AFG) et Delphine Charles-Péronne, Directeur des affaires fiscales de l'AFG, assistés de membres correspondants.

 

 

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"Point Sur" le Passeport AIFM pour les pays tiers : quels enjeux ?
10 Décembre 2015
  • L'AFG a organisé le 10 décembre 2015 un Point Sur "le Passeport AIFM pour les pays tiers : quels enjeux ?"
  • Franck Guiader, directeur de la Division régulation de la gestion d’actifs de la Direction de la Régulation et des affaires internationales de l’AMF, et Matthieu Lucchesi, adjoint au directeur, ont fait le point sur les principaux enjeux liés à l’extension du passeport prévu par la directive AIFM aux pays tiers
  • Romain Guizard, responsable de la promotion internationale de l’AFG a dressé, en introduction, un état des lieux de la pratique du passeport intra européen. 
  • Stéphane Janin (Axa IM), président du comité technique des Affaires européennes et internationales de l’AFG, participait à cette réunion. 

 

 

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"Point Sur" la jurisprudence de la commission des sanctions de l’AMF
15 Octobre 2015

La jurisprudence de la commission des sanctions de l’AMF : le contentieux de responsabilité civile des SGP

 

  • L'AFG a organisé le 15 octobre 2015 un Point Sur "La jurisprudence de la commission des sanctions de l’AMF : le contentieux de responsabilité civile des SGP".
  • Hubert de Vauplane, avocat associé du cabinet d’avocats Kramer Levin et Hugues Bouchetemble, avocat, Kramer Levin, ont présenté et commenté les récentes décisions de la commission des sanctions de l’AMF, en mettant en lumière les conséquences pratiques pour les sociétés de gestion. Le sujet du contentieux de responsabilité civile des SGP a également été abordé.

 

 

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"Point Sur" Les cessions temporaires de titres : point sur la doctrine AMF
05 Juin 2015

 

  • L'AFG a organisé le 5 juin 2015 un Point Sur "Les cessions temporaires de titres : point sur la doctrine AMF".
  • Au cours de cette réunion, Xavier Parain, directeur de la gestion d’actifs à l’AMF et Marc Laglace, directeur de la division des agréments et du suivi à l’AMF, ont présenté la doctrine du régulateur français en matière de cessions temporaires de titres.
  • Arnaud Faller, président de la commission Techniques de gestion de l'AFG, Karima Lachgar, Délégué Général de l’AFTI et Adina Gurau-Audibert, AFG, sont également intervenus lors de cette réunion.

 

 

 

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"Point Sur" l'Actualité de la fiscalité de l'épargne du 26 mars 2015
26 Mars 2015
  • L'AFG a organisé le 26 mars 2015 un Point Sur l'Actualité de la fiscalité de l'épargne.
  • Au cours de cette réunion, sont intervenus Antoine Magnant, Sous-directeur en charge de la fiscalité des personnes à la Direction de la Législation Fiscale, ainsi que son équipe. Ils ont abordé l’actualité de la fiscalité de l’épargne, en particulier les apports des nouvelles instructions récemment publiées.
  • En guise de conclusion, Delphine Charles-Péronne, directeur des affaires fiscales et comptables de l’AFG, a évoqué les chantiers fiscaux 2015 de l’AFG. 

 

 

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"Point Sur" Solvabilité 2
20 Janvier 2015

L'AFG a organisé le 20 janvier 20145 une réunion sur l’impact pour les sociétés de gestion des nouvelles règles résultant des trois piliers de Solvabilité 2.

Au cours de cette réunion, sont intervenus Evelyne Massé, directrice adjointe du contrôle des assurances de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR, Frédéric Bompaire (Amundi), président du groupe de travail solvabilité 2 de l’AFG, et Pierre Maugery-Pons, vice-président de Solving Efeso International, animateur du Club AMPERE.

 

 

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"Point Sur" la réglementation américaine FATCA appliquée à la gestion d'actifs
02 Décembre 2014
  • L'AFG a organisé le 2 décembre une réunion au cours de laquelle le point a été fait sur l’application en France de la réglementation fiscale américaine FATCA, et plus particulièrement sur le traitement applicable aux acteurs de la gestion d’actifs : sociétés de gestion et OPCVM.
  • Les principaux sujets abordés étaient :

• l’application de la réglementation aux sociétés de gestion et aux différentes catégories de fonds compte-tenu des derniers développements,
• ainsi qu’un aperçu sur les réglementations d’échanges d’informations fiscales à suivre (Common Reporting Standard, directive européenne)

  • Jean-François POULNAIS, Amundi, et David CHRETIEN, avocat - Landwell & Associés, sont intervenus au cours de cette réunion qui était animée par Delphine CHARLES-PERONNE, directeur des affaires fiscales de l’AFG.

 

 

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"Point Sur" l'impact d'EMIR sur la gestion d'actifs
18 Novembre 2014

    L’AFG a organisé le 18 novembre 2014 un « Point Sur » l'impact du Règlement européen EMIR (European Market Infrastructure Regulation) sur la gestion d’actifs.

     

    Elle s'est déroulé de la façon suivante :

    • Rappel des principales obligations liées à EMIR, calendrier et périmètre d’application.
    • Obligations essentielles inhérentes à EMIR  :

    - Les déclarations aux référentiels centraux

    - L’articulation avec la réglementation spécifique à la gestion d’actifs

    - La compensation et les méthodes de ségrégation

       

       

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      "Point Sur" le guide relatif à l’organisation du dispositif de maitrise des risques au sein des SGP (position AMF du 1er août 2014)
      30 Octobre 2014

       

      • L’AFG a organisé le 30 octobre une réunion « Point Sur » dédiée au guide relatif à l’organisation du dispositif de maitrise des risques au sein des SGP (position-recommandation AMF n°2014-06 du 1er août 2014) .
      • Cette réunion avait pour but de fournir aux sociétés de gestions, des informations pédagogiques en matière d’organisation des fonctions conformité, risques et contrôle périodique, et des exemples concrets d’application de l’instruction n°2012-01.
      • Après une introduction de Valentine Bonnet, responsable du gouvernement d'entreprise et de la déontologie à l'AFG, Paulo Gemelgo, directeur de la division expertise juridique, doctrine et gestion complexe au sein de la direction de la gestion d'actifs de l'AMF et Olivier Lafon, Chargé de mission, direction de la gestion d’actifs et des marchés de l’AMF, ont présenté le guide.
      • Marie-Agnès Nicolet, présidente et fondatrice de Regulation Partners, a ensuite fait part de son retour d’expérience.

       

       

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      "Point Sur" la plateforme BondMatch
      23 Octobre 2014
      •  L’AFG a organisé le 23 octobre une réunion « Point Sur » dédiée à la présentation de la plate-forme BondMatch.
      • Anthony Attia, PDG d'Euronext Paris, a exposé la stratégie fixed income d’Euronext.
      • Eric Pagniez, Délégué général adjoint de l'AFG et Jean Eyraud, Président de l'AF2I, ont présenté le contexte et les objectifs des nouvelles plates-formes.
      • Nathalie Masset, Directeur des Marchés Obligataires Européens chez Euronext, a d’abord dressé un état des lieux des initiatives et modèles lancés récemment en Europe, avant de faire un point d’étape sur la plate-forme BondMatch.
      • Jonathan Grosvenor, General Manager Global Financial Markets chez KBL European Private Bankers, a réalisé une démonstration en live pour expliquer comment se connecter et traiter sur la plateforme BondMatch.
      • Enfin Christophe Roupie, responsable mondial du trading chez Axa IM et président du comité stratégique de BondMatch, a fait part de son retour d’expérience en tant qu’utilisateur de la plateforme, puis a passé un ordre en live pour illustrer son utilisation à travers un cas concret.

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      "Point Sur" le reporting AIFM
      17 Octobre 2014
      • Le "Point sur" le reporting AIFM, organisé par l'AFG, en collaboration avec l’AFIC, l’ASPIM et l’AFTI, s'est tenu le 17 octobre 2014.
      • Au cours de cette réunion, Xavier PARAIN, secrétaire général adjoint de l'AMF en charge de la Direction de la gestion d’actifs, et son équipe, ont répondu aux questions relatives aux difficultés rencontrées dans l’élaboration de du reporting.

       

       

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      "Point Sur" les évolutions en cours de la réglementation américaine
      23 Septembre 2014
      •  Au cours d'une réunion organisée le 23 septembre 2014, Julien Bourgeois, Dechert LLP (Washington DC), a fait le point sur les évolutions en cours de la réglementation américaine :
        - Les fonds monétaires (aperçu de la nouvelle règlementation américaine)
        -  La Volcker Rule
        - Les dérivés OTC
        - Les partenariats avec les acteurs américains (sociétés de gestion et distributeurs américains) et les procédures d’enregistrements auprès de la SEC et de la CFTC.
      • Cette réunion a été introduite par François Delooz (BNP Paribas Asset Management), Président de la commission des Affaires internationales et Stéphane Janin, directeur des affaires internationales (AFG). 

       

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      "Point Sur" la jurisprudence de la Commission des sanctions de l’AMF
      16 Septembre 2014
      • Au cours d'une réunion organisée le 16 septembre 2014, Hubert de Vauplane, avocat associé du cabinet d’avocats Kramer Levin, a présenté et commenté les récentes décisions de la commission des sanctions de l’AMF, en mettant en lumière les conséquences pratiques pour les sociétés de gestion.
      • Jérôme Abisset, directeur des affaires juridiques de l’AFG, a introduit la réunion.

       

       

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      "Point Sur" MIFID II
      01 Juillet 2014
      • L'AFG a organisé une réunion "Le Point sur" au cours de laquelle la Direction de la régulation et des affaires internationales de l’AMF a présenté le dispositif Mifid II.

       

       - Claire Glaser a présenté le calendrier et la partie Prestataires et protection des investisseurs

      • Prestataires de services d’investissement
      • « Product  Governance » et « Product  Intervention »
      • Conseil indépendant et conseil non indépendant
      • Information sur les coûts et les charges
      • Amélioration du service lié à l’inducement
      • Meilleure exécution
      • Régime des pays tiers
      • Statut des produits d’assurance

      Pauline Guérin et Sébastien Bagot ont traité de l’organisation des marchés

       • Structures des marchés
      • Transparence Pre et Post trade

      Vincent Derbali a développé les dispositions spécifiques aux marchés de dérivés sur matières premières.

       

      • La réunion était animée par Jean-Marie Catala (Groupama AM) président de la Commission Commercialisation de l’AFG.


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      "Point Sur" AIFM : procédures de commercialisation et passeport des FIA
      17 Juin 2014
      • L'AFG a organisé le 17 juin 2014 une réunion sur les aspects "commercialisation" de la directive AIFM.
      • Jérôme Abisset, directeur des affaires juridiques de l’AFG, après avoir rappelé les éléments clés de la directive AIFM ainsi que sa transposition en France, a présenté la mise en place des règles du jeu en cours de finalisation pour la commercialisation des FIA tant en France qu’en Europe.
      • Carine Delfrayssi, adjointe au directeur des affaires internationales de l’AFG, a  identifié les problématiques entrantes et sortantes de l’Union européenne par rapport aux pays tiers tandis que  Dana Anagnostou (avocat, Kramer Levin) a développé les aspects américains et Valentine Baudouin (avocat, Kramer Levin) les aspects suisses, asiatiques et moyen orientaux.
      • Enfin, en conclusion, Hubert de Vauplane et Hugues Bouchetemble (avocat, Kramer Levin), ont abordé quelques aspects pratiques de la commercialisation internationale en matière de jurisprudence internationale.



       

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      "Point Sur" OPC et conventions fiscales
      05 Juin 2014
      •  OPC et conventions fiscales : Dans quelle mesure les OPC qui investissent à l’étranger peuvent-ils bénéficier des dispositions des conventions fiscales conclues par la France afin d’obtenir une réduction voire une exonération de retenue à la source sur les intérêts, dividendes de source étrangère ?
      • Tel fut le thème du « Point  sur » organisé par l'AFG le 5 juin 2014.
      • Au cours de cette réunion sont intervenues Hélène Alston, Taj, société d’avocats, membre de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, et  Corinne Demeude, directrice  fiscale de Carmignac Gestion.
      • La réunion fut animée par Delphine Charles-Péronne, directeur des affaires fiscales de l’AFG.


       

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      "Point Sur" l’admission à la négociation des fonds sur un marché règlementé
      22 Mai 2014
      • L'AFG a organisé le 22 mai 2014 une réunion sur l’admission à la négociation des fonds sur un marché règlementé.
      • Anne Gaignard, Head of Sales and Client Coverage Western Europe, Pedro Fernandes, Head of Exchange Traded Products, Rabah Ghezali, Head of Government Affairs, Jean-Bernard Ferrand-Eynard, Head of Buy-side Relationship Management et James Woodley, Euronext Fund ServiceProject Lead ont présenté leur projet sur ce sujet.
      • La réunion était introduite par Eric Pagniez, Délégué général adjoint de l AFG. 

       

       

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      Délégué général adjoint de l

       

       

       
      "Point Sur" La veille exercée par l’AMF sur les publicités et promotions des placements financiers
      30 Avril 2014
      • Au cours d'une réunion organisée le 30 avril, a été présentée la veille exercée par l'AMF sur les publicités et les promotions des placements financiers au cours de l'année 2013.

       

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