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Règlement 2016/1011 dit « règlement Benchmark »

RÈGLEMENT (UE) 2016/1011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n°596/2014.

Voir aussi le document émis par l’OICV : « Statement on Matters to Consider in the Use of Financial Benchmarks – 5 January 2018 »

Les outils de gestion du risque de liquidité dans les fonds ouverts

  • La gestion du risque de liquidité est une préoccupation majeure pour les gestionnaires d’actifs, notamment dans le contexte de fonds ouverts, pour assurer la liquidité annoncée à l’investisseur dans le respect des principes fondamentaux d’égalité de traitement des porteurs et d’intégrité des marchés.
  • La version anglaise de ce document est également disponible : Liquidity risk management tools in open-ended funds
    (AFG, format Acrobat, 12 mai 2017, 4p).

Consultation publique de l’AMF relative aux conditions de mise en œuvre des mécanismes de plafonnement des rachats dans les OPCVM et FIA – GATES – 1er décembre 2016

  • Ce document de consultation porte sur la possibilité de prévoir des mécanismes de plafonnement des rachats (appelés « gates » en anglais) dans les fonds ouverts. Il contient des propositions de modification du règlement général et de la doctrine de l’AMF relatives aux cas et conditions dans lesquels les sociétés de gestion pourront utiliser ces mécanismes. Les contributions sont à envoyer, d’ici le 30 décembre 2016, à : directiondelacommunication@amf-france.org.

(AMF, Format Acrobat, 1er décembre 2016, 12p.).

Les Ateliers de la gestion AFG : Compte-rendu de l’atelier 1 ( 3 juin 2014)

  • Ateliers 2014 1Atelier 1  : Gestion financière, innovation et réglementation :synergies ou incompatibilités ?
  • Participaient à l’atelier :

• Emmanuel COURANT, Groupe Edmond de Rothschild
• Arnaud FALLER, CPR Asset Management
• Xavier PARAIN, Direction de la gestion d’actifs, AMF
• Yann de SAINT MELEUC, A2 Consulting
• Patrick SERRE, Convictions AM

  • L’atelier est animé par Éric PAGNIEZ, Délégué général adjoint de l’AFG

(AFG, format Acrobat, 3 juin 2014, 8p).