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Guide Professionnel – Application de l’article 173 aux sociétés de gestion – Bonnes pratiques et recommandations – Février 2018

  • Le guide professionnel de l’AFG “Loi sur la Transition Énergétique et Écologique – Application aux sociétés de gestion de l’article 173”, publié en octobre 2016, s’était donné pour objectif d’interpréter l’article 173 de façon à accompagner les sociétés de gestion dans leur compréhension des attentes du régulateur, et dans l’identification des obligations les concernant (informations à communiquer et modalités de diffusion).
  • Toutefois, ce document ne permet pas de répondre aux attentes opérationnelles des sociétés de gestion, aussi, l’AFG a souhaité rédiger un nouveau guide avec pour objectifs :
    • d’identifier les bonnes pratiques relatives aux modalités de reporting article 173 ;
    • de proposer des recommandations pour construire le reporting ESG-Climat 2018 (exercice 2017) dans une optique de voie de progrès et de conformité avec l’esprit de la loi.

Contribution de l’épargne gérée à la lutte contre le réchauffement climatique

  • Dans le cadre de la COP 21, l’AFG a adressé à l’ensemble de ses  sociétés de gestion adhérentes un questionnaire recensant les « solutions climat » qu’elles proposent ou vont proposer à leurs clients, investisseurs institutionnels et épargnants individuels, et publié les principaux enseignements de cette enquête.

(AFG, décembre 2015, format Acrobat, 8p.).

Rapport de l’AMF sur l’investissement socialement responsable (ISR) dans la gestion collective – 26 novembre 2015

  • Ce rapport rappelle d’abord les étapes du développement de l’investissement socialement responsable (ISR) et les tentatives de définition de ce concept qui a évolué dans le temps.
  • Il contient un état des lieux des pratiques en matière de commercialisation, en France, des fonds dits « ISR » (français ou non).
  • Enfin, il liste les ajustements de la doctrine de l’AMF sur l’information à inclure dans la documentation commerciale et légale des organismes de placements collectifs ainsi que sur la cohérence, l’accessibilité et la fiabilité de l’information mise à disposition des investisseurs.

(AMF, format Acrobat, 26 novembre 2015, 44p.)

Panneau thématique COP21

  • Panneau thématique de l’AFG : « Votre épargne peut contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique »
  • Dans le cadre de la COP21, l’AFG est présente au Grand Palais du 30 novembre au 11 décembre 2015, au Pavillon Finance Assurance Solutions Climat, où seront présentés les réalisations et projets liés aux problématiques d’atténuation et d’adaptation au changement climatique portés par différents acteurs du secteur financier